Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Robin Schmitt — Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : 25 rue Pégase, 68850 Staffelfelden
SIRET : 982 084 790 00012
Email : pro.robin.schmitt@gmail.com
Téléphone : 06 16 15 88 78

Directeur de la publication : Robin Schmitt.

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de Robin Schmitt, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, société, email, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande de devis ou d'information. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

Base légale du traitement : consentement (case à cocher du formulaire). Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à : pro.robin.schmitt@gmail.com.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire.

Responsabilité

Robin Schmitt s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans toutefois pouvoir la garantir. Les liens externes proposés ne sauraient engager sa responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.